Conditions générales de vente

Tous nos produits sont photographiés et décrits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, quelques différences peuvent exister, notamment concernant les produits composés de pierres semi-précieuses (chaque pierre est naturelle et donc unique). En fonction du navigateur utilisé et de la résolution de l’écran du client, les couleurs des articles peuvent également connaître de légères variations.

Les commandes passées sur notre site internet sont envoyées sous réserve de disponibilité des produits. Nous œuvrons pour que les produits décrits et visibles sur le site soient disponibles lors de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un produit dès lors que la commande est déjà passée et confirmée, un mail du Service client informera le client, afin de trouver une solution. Les articles indisponibles seront retirés de la commande et pourront être remplacés avec l’accord du client, ou remboursés sous forme de chèque ou par Paypal (selon le mode de paiement choisi initialement).

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. Ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande en fonction du mode de livraison choisi. La société BY JOHANNE s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société BY JOHANNE serait amenée à octroyer.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Le règlement des commandes s'effectue par :
- Carte bancaire
- Amex
- Paypal
- Chèque
- Virement bancaire
- Carte cadeau

Conditions du paiement en 3x ou 4x avec frais :
Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100 € à 3000 € en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.

Conditions :
Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription :
Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le bouton « paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous serez alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement :
Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :
- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande, auquel sont ajoutés des frais correspondants à 1,45 % du montant total de la commande pour un 3x et à 2,2 % pour un 4x (dans la limite de 15 € maximum pour un paiement en 3x et de 30 € maximum pour un 4x) ;
- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

Exemples :
- paiement en 3 fois de 100 € à 3 000 € : pour un achat de 150 €, apport de 52,18 € puis 2 mensualités de 50 €. Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18 € dans la limite de 15 € maximum.
- paiement en 4 fois de 100 € à 3 000 € : pour un achat de 400 €, apport de 108,80 € puis 3 mensualités de 100 €. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61 %. Coût du financement : 8,80 € dans la limite de 30 € maximum.

Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

Conditions de la carte cadeau by Johanne :
La carte cadeau by Johanne est utilisable un an à compter de la date d’achat dans nos boutiques et sur notre e-shop www.byjohanne.com exclusivement. Le montant minimum requis pour utiliser votre cadeau est de 10 €, le montant maximum est de 1 000 €.
La carte cadeau est transmissible, le détenteur en détient l’entière responsabilité. Elle ne fera l'objet d’aucun remboursement, échange, ou avoir en cas de perte/vol/oubli.
Si le montant de la carte cadeau n’est pas utilisé dans son intégralité, ou dans la limite du temps imparti, le détenteur ne peut exiger le remboursement de celle-ci de quelque façon que ce soit (monnaie, virement, chèque…).
Pour effectuer un achat dans nos boutiques by Johanne, vous devez obligatoirement vous munir de votre cadeau. La boutique se verra le droit de refuser toute demande si la carte cadeau n’est pas présentée lors du passage en caisse. Pour utiliser votre carte cadeau dans notre boutique en ligne, veuillez entrer le code inscrit dans la partie « si vous disposez d’un code de réduction » de votre panier.
Si le prix du produit dépasse celui de la carte cadeau, le client pourra au choix ajouter le montant restant en en sélectionnant parmi les moyens de paiement proposés sur la boutique en ligne.
La cliente pourra bénéficier d’un avoir ou d’un échange uniquement, en cas de changement d’avis une fois le produit acheté.
À savoir que les montants sont mis à jour simultanément dans l’ensemble des boutiques by Johanne.
L’enseigne by Johanne se réserve le droit de modifier à n’importe quel moment les conditions générales de ventes liées à la carte cadeau by Johanne.

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à la société BY JOHANNE une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.

Si dans les 15 jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société BY JOHANNE

La société BY JOHANNE conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société BY JOHANNE se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à l'allocation de dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Chez by Johanne nous expédions en général le jour même votre commande passée avant 15h, jours ouvrés et hors fériés. Le délai d'expédition peut parfois atteindre 72h.

Tous nos bijoux by Johanne sont fabriqués à la commande, le délai d'envoi peut donc varier en fonction de nos stocks de pierres et d'apprêts. Dès validation de votre commande, nous procédons à l'envoi de vos articles par Colissimo - Livraison avec suivi.

Avec les délais d'acheminements comptez environ 48/72 heures avant la réception de votre colis (engagement de la poste). Les tarifs de livraison varient selon le poids de l'article choisi, et du pays de destination.
Un mail de confirmation est envoyé après expédition de votre commande, ainsi que le numéro de suivi colissimo.

ByJohanne vous propose le retrait en boutique, quel que soit le montant de votre achat, gratuitement. Vous pouvez retirer votre commande dès confirmation par mail.

Quel est le délai pour retirer ma commande ?
En général, vous pouvez retirer votre commande dans l'heure suivante dans notre magasin By Johanne Lyon (jours ouvrés), après avoir reçu un sms vous indiquant sa disponibilité en boutique.

Exception : Si le produit se situe dans l'une de nos boutiques By Johanne de Megève et/ou La Clusaz. Comptez dès lors un délai maximal de 72 heures.

Comment effectuer une commande 'retrait en boutique' ?
Lors de la passation de votre commande, une fois vos coordonnées remplies, cliquez sur le bouton "option de livraison", puis choisir notre boutique By Johanne Lyon.

Quels sont les magasins ByJohanne proposant le retrait boutique ?
By Johanne
2 rue des Archers
69002 Lyon

Horaires :
Lundi au samedi : 10h - 19h
Tel : 04.78.84.43.47

Chez ByJohanne.com l'acheteur a la faculté de regretter son achat ou de considérer que l'objet acheté ne lui convient pas.
Nous demandons à notre clientèle de contacter le service client par téléphone au 06.10.01.13.84 ou par mail à johanne@by-johanne.com.
Le client bénéficie d'un droit de retour après demande auprès du service client

Le client dispose de quatorze jours à compter de la date de réception pour demander/effectuer son retour. Il pourra bénéficier à sa convenance d'un remboursement du prix du ou des objets achetés, d'un avoir pour un prochain achat sur le site internet, ou d'un échange pour un autre article. Il devra retourner le ou les objets commandés dans son emballage d'origine, en parfait état, et non utilisés ou portés.

- Dans le cas d'un échange pour un autre article ou d'un remboursement suite à un changement d'avis, l'acheteur devra s'acquitter des frais de port pour l'envoi dudit article.

- Dans le cas où l'acheteur recevrait un produit non conforme à sa commande, tâché ou endommagé, la société by Johanne prendrait bien entendu en charge les frais de port retour dudit produit, et les frais de port d'une nouvelle expédition.

Pour procéder à l'échange ou au remboursement, veuillez retourner vos articles à l'adresse suivante :

Boutique By Johanne
Retour eshop
2 rue des archers
69002 Lyon

La responsabilité de la société BY JOHANNE ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lyon Fait à LYON le 13.03. 2016. BY JOHANNE 1 QUAI FULCHIRON 69005 LYON